Bernard Ferrier


De: Bernard Ferrier
maire de Marans (17)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales, et de leurs groupements
Au titre des représentants des communes littorales désignés
sur proposition de l'Association des maires de France et de l'Association des élus du littoral
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201216/10/2012
De: Bernard Ferrier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Toulouse, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
date_debut="2008-06-30"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Ferrier (Bernard)
juge (Toulouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Ferrier (Bernard)
juge (Toulouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Bernard Ferrier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Ferrier (Bernard)
juge (Toulouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: FERRIER (Bernard)
juge (Toulouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Bernard Ferrier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Remplace:M. Bernard Drappeau
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Ferrier (Bernard)
juge (Toulouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: FERRIER (Bernard)
juge (Toulouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Ferrier (Bernard)
juge (Toulouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Ferrier (Bernard)
juge (Toulouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Ferrier (Bernard)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les quatorze candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale et de leur diplôme
inscription
20 Novembre 199220/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.